Nous suivre :
+33(0)7 49 08 10 19

Page contact

École privée Transmettre

Information de contact

Contacter l'école privée Transmettre
Formulaire de contact

Demande d'information

Ces informations servent seulement à répondre aux demandes des utilisateurs et ne sont pas utilisées ni transmises pour du démarchage.
Conditions d'utilisation

Informations légales

Le site et le nom de domaine www.ecoletransmettre.fr sont la propriété de l'association :
Association Transmettre
Mr et Mme Latreche
UIA : 0312879L
RNA : W313014741
SIREN : 535 154 322
Tél. : +33(0)7 49 08 10 19
41 Boulevard de Thibaud
31100 Toulouse

Le site www.ecoletransmettre.fr est optimisé pour les navigateurs de génération récente (Mozilla Firefox, MS Explorer, Google Chrome, Safari, Opéra). Le site est hébergé chez l'entreprise OVH (SIREN 424 761 419) domicilié au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.


Propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont École privée Transmettre est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de École privée Transmettre ou de tiers ayant autorisé École privée Transmettre à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification mise à part à titre informatif, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de École privée Transmettre est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


Sites liés

École privée Transmettre autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

École privée Transmettre décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site Internet se fait aux risques de l'utilisateur.

École privée Transmettre décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations et matériaux contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site Internet www.ecoletransmettre.fr.


Caractère des informations

Toutes les informations présentes sur ce site Internet n'ont qu'un caractère informatif. Ces informations n'engagent pas contractuellement École privée Transmettre qui décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.


Protection des données personnelles

École privée Transmettre enregistre informatiquement toutes les données personnelles des formulaires de pré-inscription pour une gestion en interne. Dans le cadre du Règlement Général de la Protection des Données, ces informations peuvent être consultées, modifiées et supprimées sur demande.


Dysfonctionnement et virus

École privée Transmettre ne pourra pas être tenu responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site Internet, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore d'un problème de ligne ou de système.